Mentions légales

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Informations légales

1. Présentation du site.

Créateur du site Internet : Pierre ROUARCH

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Responsable publication : Pierre ROUARCH et les les étudiants du Bachelor Chargé(e) de communication digitale de l’ESCAM Lorient

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée. Et qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

6. Limitations de responsabilité.

7. Gestion des données personnelles.

8. Liens hypertextes et cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

10. Les principales lois concernées.